1. IDENTIFICATION DU SITE

– Nom du site : Nos innovations pour demain
– URL complète du site : nosinnovationspourdemain.org

2. IDENTIFICATION DU PROPRIETAIRE DU SITE

• personne physique → nom et prénoms :
• personne morale → raison sociale et forme sociale :
• adresse du domicile ou du siège social :
• contact mail :
• contact téléphonique :

3. INSERTION DES NUMEROS D’IDENTIFICATION

• numéro et ville d’inscription au RCS ou au Répertoire des métiers :
• capital social de la société :
• Numéro d’assujettissement à la TVA (CGI, art. 286 ter) :

4. PUBLICATION DU SITE

➢ nom du directeur de publication :
➢ + nom du responsable de rédaction :
➢ webmaster du site :

5. CONCEPTEUR DU SITE

• nom ou raison sociale : La Boîte à Donuts
• adresse du siège social : 27 rue des Chalâtres
• contact mail et/ou téléphone : bienvenue@laboiteadonuts.fr / 0240501823

6. HEBERGEUR DU SITE

– nom de l’hébergeur : Icodia
– Sa raison sociale : Icodia
– son adresse postale : 22 rue de l’Erboniere 35510 Cesson Sevigne
– son numéro de téléphone : 02 30 96 40 59

7. PROFESSIONS REGLEMENTEES

➢ titre professionnel :
➢ nom de l’ordre ou de l’organisme professionnel auprès duquel elle est inscrite (ex. assu-reurs, voyagistes, médecin, notaires, avocats, etc.) :
➢ référence (ex. adresse postale ou lien internet) aux règles professionnelles applicables :
➢ pays de délivrance du titre professionnel :
➢ nom de l’ordre ou de l’organisme d’inscription :

8. DONNEES PERSONNELLES

– Nom du responsable du traitement :
– Coordonnées de contact (mail ou téléphone) pour faire valoir ses droits :

Nous vous informons que conformément à l’article 32 de la loi Informatique et libertés du 6 janvier 1978 modifiée, les informations que vous communiquez ( et seulement ces informations) par les formulaires contact et autre demandes présents sur le site sont nécessaires pour répondre à votre demande et sont destinées aux services en charge de répondre à votre demande à des fins de suivi de cette demande.

La durée de conservation de vos données : Vos informations personnelles sont conservées aussi longtemps que nécessaire sauf si vous décidez de les supprimer ou les modifier. Pendant cette période, le site met en place les moyens organisationnels, juridiques et physiques aptes à assurer la confidentialité et la sécurité de vos données personnelles.

Modification et suppression de vos données : Conformément aux dispositions des articles 39 et 40 de la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous bénéficiez d’un droit d’accès, de rectification, de mise à jour et d’effacement des informations qui vous concerne, en vous adressant par courrier, en précisant dans l’objet du courrier « Droit des personnes » et en joignant la copie de votre justificatif d’identité.